Michel Bieuville


De: Michel Bieuville
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de mission, 6e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, détaché
date_debut="2004-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000807193(source JORF)
réintégration
07 Septembre 200407/09/2004
De: Bieuville (Michel, Robert)
attaché principal d'administration centrale au ministère ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Bieuville (Michel)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000193968(source JORF)
admission
08 Juin 199608/06/1996
De: Bieuville (Michel)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
JORFTEXT000000543010(source JORF)
promotion
31 Octobre 199231/10/1992
De: Bieuville (Michel)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000360439(source JORF)
promotion
31 Octobre 199231/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.